Déposée le 30 août 1995 par la Société Anonyme (SA) KO and CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KO AND CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KO and CO domicilié(e) 1, Rue Palvézy, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 534 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me. E. MARTIN Avocat à la Cour - France.
La marque KO AND CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KO and CO - Société Anonyme - 1, Rue Palvézy, 87000 LIMOGES - France - SIREN 393534417
Me. E. MARTIN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Etuis à lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, montures de lunettes, ceintures pour la natation, gilets de natation, flotteurs pour la natation, appareils photographiques; Bijoux fantaisie, en particulier boucles d'oreilles, bracelets, broches, boutons de manchettes, breloques, colliers, chaînes, montres, instruments chronométriques; Papier, carton et produits en ces matières, articles pour reliures, papeterie, à savoir: albums, almanachs, autocollants, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, blocs (papeterie), blocs à dessin, boites en carton ou en papier, modèles de broderie, buvards, caches-pot en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes à jouer, cartons à chapeaux, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), crayons, taille-crayon, porte-crayons, instruments de dessin, serviettes à démaquiller en papier, dessous de carafes et de verres en papier, chemises pour documents, dossiers (papeterie), écritoires, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-main en papier, faire-part (papeterie),fournitures scolaires y compris les boîtes de peinture, godets pour la peinture, papier à lettres, linge de table en papier notamment napperons, nappes, serviettes de table, tapis et ronds de table, presse-papier, pâte à modeler, pince-notes, planches à dessin, porte-plume, plumiers, porte-mines, punaises (pointes), reliures, répertoires, rideaux en papier, sacs, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de toilette en papier, stores en papier, stylographes, tableaux noirs, toile pour reliures, trousses à dessin, tubes en carton;Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières peaux d'animaux, à savoir: colliers pour animaux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourses, cannes, cannes-sièges, carnassières, carniers, cartables, porte-cartes, porte-cartes de crédit, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour les clés, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", courroies en cuir, porte-documents, sacoches pour porter les enfants, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage,sacs à provisions, sacs à main, sacs à dos, sacs et serviettes d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, trousses de voyage, valises, sacs-housses pour vêtements ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, porcelaine et faïence à savoir: services de vaisselle non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), boîtes à thé, boîtes à café, services à thé et à café non en métaux précieux, tirelires non métalliques, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, vases, verres, récipients en verre; Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, à savoir: tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), dessous de carafes, chemins de table, chiffons, toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage, courtepointes, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, étoffes pour doublures, draps, enveloppes de matelas, essuie-main en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette,taies et housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, linge de lit, linge de maison, linge de table, tentures murales en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, nappes non en papier, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table et serviettes de toilette en matières textiles, stores en matières textiles; Sous-vêtements et vêtements de dessus pour femmes, hommes et enfants, en particulier: chemises, chemisiers, chemisettes, jupes, robes, pantalons, tailleurs, imperméables, vestes, manteaux, costumes, pyjamas, robes de chambre, pull-over, gilets, cardigans, maillots de bain, foulards, châles, écharpes, cravates, tours de cou; chaussures en particulier: mocassins, escarpins, bottes, espadrilles, chaussons; chapellerie notamment casquettes, visières; Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à savoir: balles, ballons et boules de jeu, blocs de construction (jouets), masques de théâtre et de carnaval, cerfs-volants, jeux de construction, étuis pour crosses de golf, sacs de cricket, étuis pour raquettes, marionnettes, ours en peluche, chambres de poupées,lits de poupées, maisons de poupées, vêtements de poupées, patins à roulettes, trottinettes, protège-tibias, toupies, décorations pour arbres de Noël; Articles pour fumeurs en particulier: boîtes à allumettes et porte-allumettes non en métaux précieux, blagues à tabac, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux, boîtes et coffrets à cigares non en métaux précieux, services pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, porte-cigares, et porte-cigarettes non en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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